Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PRAVINS
Société Civile du Domaine de CHAMP-RENARD

Numéro de dépôt :
1059690
Date de dépôt :
11/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche S/S

Présentation de la marque DOMAINE DE PRAVINS

Déposée le 11 juillet 1978 par Société Civile du Domaine de CHAMP-RENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche S/S), la marque française « DOMAINE DE PRAVINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile du Domaine de CHAMP-RENARD domicilié(e) (société civile) Chateau de Champrenard BLACE - France.

La marque DOMAINE DE PRAVINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1059690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE PRAVINS est expirée depuis le 11 juillet 1988.

Société Civile du Domaine de CHAMP-RENARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CHAMPRENARD


Société Civile du Domaine de CHAMP-RENARD - (société civile) Chateau de Champrenard BLACE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-007

Vins d'appellation contrôlée